Mentions Légales
Identification de l'éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et droit applicable.
Cette date est mise à jour à chaque modification substantielle du document.
Éditeur du site
Le présent site est édité par l'entité identifiée ci-dessous. Les informations de cette section sont fournies afin de répondre aux exigences applicables de transparence des services en ligne.
Dénomination sociale — MONDIAL
Siège social — 110 Rue de Fontenay, 94300 Vincennes, France
Forme juridique — SAS (Société par Actions Simplifiée)
Numéro d'immatriculation — RCS Créteil 104 470 844
Identifiant TVA — FR32104470844
Directeur de la publication — ZUKOVA SVETLANA
Hébergeur
Le site est hébergé par le prestataire identifié ci-dessous. L'hébergeur assure la disponibilité technique du service.
Namecheap, Inc.
- 4600 East Washington Street, Suite 305
- Phoenix, AZ 85034
- United States
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments publiés sur ce site — notamment les textes, l'architecture, les éléments graphiques, les images, les logos, le code source et les contenus éditoriaux — sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans accord écrit préalable du titulaire des droits, est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon au sens des lois applicables.
Responsabilité et exactitude des contenus
L'éditeur s'efforce de garantir l'exactitude et l'actualité des informations publiées sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la disponibilité continue des informations.
Les informations publiées sur ce site ont une vocation d'information générale et ne constituent pas un conseil professionnel, juridique, financier ou en investissement. Les utilisateurs demeurent seuls responsables des décisions prises sur la base des contenus disponibles.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers qui ne sont ni exploités ni contrôlés par l'éditeur. L'éditeur n'est pas responsable des contenus, des politiques ou des pratiques de ces sites tiers.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux compétents de Créteil, France.
Mises à jour
Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour pour refléter les évolutions législatives ou les évolutions du site. La version publiée sur cette page est la version en vigueur.
Demandes juridiques et conformité
Pour toute notification légale, demande relative à la protection des données, demande de retrait ou toute autre question de conformité, veuillez utiliser le canal dédié ci-dessous. Les demandes sont transmises à la fonction compétente pour examen.
Ce document est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un conseil juridique. Les utilisateurs sont invités à consulter leur propre conseil pour toute question juridique spécifique.